Organisé par Thibaud Mulier en partenariat avec le CRDP et CEDIN
Colloque prévu originellement le 27 novembre 2020 ayant été reporté pour raisons sanitaires aura lieu :
Jeudi 18 Novembre 2021
Salle des Conférences –
Bât. Formation Continue – Univ. Paris Nanterre
Retrouvez le programme via ce lien :
Programme Colloque Exportations d’armements et droit public_18-11
Le colloque a donné lieu à l’enregistrement des échanges sous forme vidéo, ces dernières sont disponibles ci-dessous et sur https://www.canal-u.tv/producteurs/ctad/
PROGRAMME
8h30. ACCUEIL DES PARTICIPANTS
9h00. OUVERTURE DU COLLOQUE
Anne-Laure CHAUMETTE-VAURS (Maître de conférences HDR en droit public – CEDIN ; Co-directrice de
l’UFR DSP) et Thibaud MULIER (Maître de conférences en droit public – CTAD UMR 7074)
POURQUOI EXPORTER ?
Présidé par Thomas HOCHMANN (Professeur de droit public – CTAD)
- 9h15. ÉTUDES STRATÉGIQUES ET INTERDISCIPLINARITÉ : OUTILS D’ÉTUDE DES EXPORTATIONS D’ARMES EN APPUI AUX SCIENCES JURIDIQUES. Thibault DELAMARE (Post-doc’ à l’IRSEM, Docteur en droit public d’Aix-Marseille Université)
- 9h35. RÉALISME ET ÉTHIQUE DES EXPORTATIONS D’ARMES. Maxence CHRISTELLE (Maître de conférences en droit public à l’Université de Picardie Jules Verne – CURAPP UMR 7319)
- 9h55. Échanges avec la salle
- 10h10. ENJEUX ÉCONOMIQUES ET BUDGÉTAIRES DES EXPORTATIONS D’ARMES. Julien MALIZARD (Docteur en sciences économiques, Titulaire adjoint de la Chaire Économie de défense – IHEDN)
- 10h30. ENJEUX INDUSTRIELS ET INSTITUTIONNELS DES EXPORTATIONS D’ARMES. Renaud BELLAIS (Docteur en sciences économiques, Conseiller institutionnel du Président exécutif de MBDA Systems)
- 10h50. Échanges avec la salle et pause
DÉCIDER ET CONTRÔLER L’EXPORTATION
Présidé par Arnaud SÉE (Professeur de droit public – CRDP)
- 11h15. LA DÉCISION D’EXPORTER : DU CONTRÔLE DE CONFORMITÉ À L’AUTORISATION D’EXPORTATION. Patrice SARTRE (Général de Brigade (2S), Conseiller conformité du GICAT)
- 11h35. LE(S) CONTRÔLE(S) POLITIQUE(S) EN MATIÈRE D’EXPORTATION D’ARMES. Thibaud MULIER (Maître de conférences en droit public – CTAD UMR 7074)
- 11h55. LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES EXPORTATIONS D’ARMES. ANALYSE COMPARATIVE : ANGLETERRE ET FRANCE. Claire SAUNIER (Maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Est Créteil – MIL)
- 12h15. Échanges avec la salle
- PAUSE-DÉJEUNER (12H30–14H00)
ENCADRER L’EXPORTATION
Présidé par Jean-Louis Halpérin
- 14h00. EXPORTATIONS D’ARMES ET ÉTAT DU DROIT INTERNATIONAL. Julien ANCELIN (Maître de conférences en droit public, Université Côte d’Azur, LADIE UPR 7414
- 14h20. ÉTAT DU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D’EXPORTATION D’ARMES ET DE BIENS À DOUBLE USAGE (À DISTANCE). Stéphane RODRIGUES (Maître de conférences HDR en droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne – IREDIES, Directeur du Master 2 Stratégies industrielles et politiques publiques de défense)
- 14h40. Échanges avec la salle
- 14h55. EXPORTATIONS D’ARMES ET PROTECTION DES DROITS DE L’HOMME. Marjorie BEULAY (Maître de conférences en droit public à l’Université de Picardie Jules Verne – CURAPP UMR 7319, associée au CEDIN)
- 15h15. EXPORTATIONS D’ARMES ET RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE (À DISTANCE). Daniel TURP (Professeur émérite de droit à l’Université de Montréal)
- 15h35. Échanges avec la salle et pause
COMMERCE DES ARMES ET RÈGLEMENTATIONS
QUELLE(S) PRATIQUES ? QUELLE(S)CONTRAINTE(S) ?
Table ronde modérée par Thibaud MULIER (Maître de conférences en droit public – CTAD UMR 7074)
Matteo BONAGLIA (Avocat)
Tony FORTIN (Observatoire des armements) (À DISTANCE)
Hervé GRANDJEAN (Porte-parole du ministère des Armées)
Benoît MURACCIOLE (Association ASER)
- 17h00. Échanges avec la salle
- 18h00. CLÔTURE DU COLLOQUE